Mentions Légales
Mentions Légales
MENTIONS LEGALES :
Obligations légales
SOMMAIRE
- Le site
2 - Respect des droits
3 - Respect des images
4 - Mise en garde
5 - Responsabilité
6 - Liens vers les sites
7 - Respect de la réglementation
8 - Accès au site
9 - Modification mise à jour
1. LE SITE
Nom : Site du Comité départemental de la Randonnée Pédestre de la Haute Marne(CDRP52)
Adresse: http://www.randonneehautemarne.fr
Propriétaire : CDRP52
Adresse : 15 Petit Chemin 52320 Soncourt sur marne
Tel. : 03.25.31.67.85
Email : president52@randonneehautemarne.fr
Objet du site : Diffusion d'informations sur la Randonnée Pédestre en Haute Marne ( CDRP52) par le Comité Départemental de Randonnée Pédestre
Directeur de publication :Mr Président du CDRP52
Concepteur : Max MICHEL avec le logiciel WEB to date
Hébergement :
1 &1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
Le site présente :
1- Contenu informatif :
Loi informatique et liberté :
Ce site ne fait pas l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté.(Voir ci dessous la Dispense N°7 de la CNIL)
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression
des données qui vous concernent.
(Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986)
Pour l'exercer, adressez vous à contact@randonnee52.fr(Précisez vos nom, prénom et société afin que nous supprimions votre fiche de notre base de données.)
2. RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE ET MARQUES
L'aspect général du site, sa structure et l'ensemble des éléments visuels qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite de notre part.
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3. RESPECT DES IMAGES
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de Randonnee52 et/ou sont utilisées par randonnee52 avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de randonnee52.
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4. MISE EN GARDE GENERALE
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5. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
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6. LIENS VERS D'AUTRES SITES
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9. MODIFICATION DES CONDITIONS
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